Mention légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site « La Ferme de la Thébaudière » est édité par :

GAEC La Thébaudière

Forme juridique : GAEC

SIREN / SIRET : 418 168 555

Adresse du siège social : LA THEBAUDIERE, 53320 LOIRON-RUILLE

Représentant légal : Sandra Racine

Contact : Sandra Racine


2. Hébergeur

Le site est hébergé par Hostinger

Adresse : (adresse du siège d’Hostinger)

Téléphone : (numéro de l’hébergeur, si disponible)

Site web : https://www.hostinger.com 


3. Propriété intellectuelle

L’intégralité du contenu (textes, images, logos, graphismes, etc.) du site « La Ferme de la Thébaudière » est protégée par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de GAEC La Thébaudière.


4. Données personnelles


5. Responsabilité

La responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée pour :


6. Conditions générales d’utilisation (CGU)

L’accès et l’utilisation du site attribuent la qualité d’utilisateur.

Vous vous engagez à utiliser ce site en respectant les lois en vigueur, à ne pas nuire à sa sécurité, à ne pas le perturber, ni porter atteinte aux droits des tiers.


7. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents du ressort du siège social de la GAEC La Thébaudière ; Laval